L’AÉUM est régie par sa constitution, ses règlements et ses politiques. Si vous avez des suggestions de modifications à y apporter, veuillez communiquer avec la présidente de l’AÉUM ou votre conseiller.
Veuillez noter que le livre de règlements, le livre de politiques et le livre de plans sont des documents évolutifs qui sont souvent révisés. L’AÉUM s’efforce de mettre à votre disposition des versions justes et à jour dès que possible. Si vous avez un souci immédiat lié à la constitution ou aux règlements, veuillez communiquer avec la présidente de l’AÉUM, l’orateur du conseil, et/ou le directeur général.
La Constitution de l’AEUM (amendé 2017-11-10)
La Constitution de l’AÉUM est un document qui établit tous les éléments fondamentaux de l’Association. Elle est également le règlement légal de l’AÉUM auprès du gouvernement du Québec pour ce qui est du statut de l’AÉUM en tant qu’organisme sans but lucratif. C’est la raison pour laquelle on renomme le « Règlement » qui n’a pas le même statut légal au niveau provincial).
La Constitution explique le rôle de l’AÉUM. Il y compris les services pour étudiant(e)s, la direction et la représentation des étudiant(e)s de premier cycle du campus du centre-ville de McGill ainsi que les informations de base des six postes de direction, les processus électoraux de base, et les divers processus disciplinaires. La Constitution ne peut être modifiée que par la suite au référendum.
Après la Constitution, les règlements de l’AÉUM sont au niveau de réglementation la plus élevée de l’AÉUM. La Constitution établit des principes de base qui réglemente le fonctionnement de l’Association et définit les principaux organes de gouvernance établis à l’AÉUM. Les principes généraux sont inclus dans la Constitution, tandis que les règlements créent des cadres pour leur mise en œuvre.Les politiques et les plans de l’AÉUM peuvent être modifiés par le conseil ou une Assemblée générale.
Règlements | Date de modification | |
Gouvernance (en anglais) | 2 avril 2020 |
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Groupes étudiants (en anglais) | 14 mars 2019 |
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Représentation et la mobilization (en anglais) | 28 mars 2019 |
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Finances (en anglais) | 14 novembre 2019 |
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Élections et les référendums (en anglais) | 13 février 2020 |
Ceci est le livre contenant tous les politiques du conseil d’administration de l’AÉUM.
Politique | Date d’adoption | Date d’expiration |
Politique sur les conflits d’intérêt (en anglais) | 2 décembre 2019 |
1 mai 2023 |
Politique sur l’équité (en anglais) | 2 avril 2020 | 1 janvier 2023 |
Politique sur la violence sexuelle et genrée (en anglais) | 11 octobre 2018 |
1 mai 2023 |
Politique de ressources humaines (en anglais) | 2 décembre 2019 |
1 janvier 2021 |
Ceci est le livre contenant tous les politiques de le conseil législatif de l’AÉUM.
Ceci est le livre contenant tous les les plans continus de l’AÉUM.
Plan | Date d’adoption | Date d’expiration |
Plan sur les logements pour étudiants abordables (en anglais) | 13 février 2020 | 1 mai 2023 |
Plan sur les clubs et les services en tant que priorité absolue de l’AÉUM (en anglais) | 26 octobre 2016 | 20 octobre 2021 |
Plan de Francisation (en anglais) | 30 janvier 2020 |
1 janvier 2023 |
Plan sur la santé mentale (en anglais) | 30 janvier 2020 |
1 janvier 2023 |
Plan sur la durabilité (en anglais) | 21 février 2019 |
1 mai 2023 |
Ceci est le livre contenant tous les positions officielles qui sont adoptées par l’AÉUM.