L’AÉUM est régie par sa constitution, ses règlements et ses politiques. Si vous avez des suggestions de modifications à y apporter, veuillez communiquer avec la présidente de l’AÉUM ou votre conseiller.
Veuillez noter que le livre de règlements, le livre de politiques et le livre de plans sont des documents évolutifs qui sont souvent révisés. L’AÉUM s’efforce de mettre à votre disposition des versions justes et à jour dès que possible. Si vous avez un souci immédiat lié à la constitution ou aux règlements, veuillez communiquer avec la présidente de l’AÉUM, l’orateur du conseil, et/ou le directeur général.
Voici les lettres patentes officielles.
Constitution de l’Association Étudiante de l’Université McGill. (amendé le 10 novembre 2017)
La Constitution de l’AÉUM est un document qui établit tous les éléments fondamentaux de l’Association. Elle est également le règlement légal de l’AÉUM auprès du gouvernement du Québec pour ce qui est du statut de l’AÉUM en tant qu’organisme sans but lucratif. C’est la raison pour laquelle on renomme le « Règlement » qui n’a pas le même statut légal au niveau provincial).
La Constitution explique le rôle de l’AÉUM. Il y compris les services pour étudiant(e)s, la direction et la représentation des étudiant(e)s de premier cycle du campus du centre-ville de McGill ainsi que les informations de base des six postes de direction, les processus électoraux de base, et les divers processus disciplinaires. La Constitution ne peut être modifiée que par la suite au référendum.
Livre des règlements de gouvernance (en anglais | amendé le 28 mars 2019)
Livre des règlements des groupes étudiants (en anglais | amendé le 14 mars 2019)
Livre des règlements de la représentation et la mobilization (en anglais | amendé le 28 mars 2019)
Livre des règlements des finances de l’AÉUM (en anglais | amendé le 28 mars 2019)
Livre des règlements des élections et les référendums de l’AÉUM (en anglais | amendé le 4 avril 2019)
Après la Constitution, les règlements de l’AÉUM sont au niveau de réglementation la plus élevée de l’AÉUM. La Constitution établit des principes de base qui réglemente le fonctionnement de l’Association et définit les principaux organes de gouvernance établis à l’AÉUM. Les principes généraux sont inclus dans la Constitution, tandis que les règlements créent des cadres pour leur mise en œuvre.
Les règlements peuvent être modifiés par le conseil ou une Assemblée générale.
Le livre de politiques et de plans (en anglais) peut être consulté ici (ratifié le 7 février 2019).
Les politiques et les plans de l’AÉUM peuvent être modifiés par le conseil ou une Assemblée générale.