Documents de gouvernance

Documents de gouvernance

L’AÉUM est régie par sa constitution, ses règlements et ses politiques. Si vous avez des suggestions de modifications à y apporter, veuillez communiquer avec la présidente de l’AÉUM ou votre conseiller.

Veuillez noter que le livre de règlements, le livre de politiques et le livre de plans sont des documents évolutifs qui sont souvent révisés. L’AÉUM s’efforce de mettre à votre disposition des versions justes et à jour dès que possible. Si vous avez un souci immédiat lié à la constitution ou aux règlements, veuillez communiquer avec la présidente de l’AÉUM, l’orateur du conseil, et/ou le directeur général.

 

Les lettres patentes

Voici les Lettres patentes officielles.

Le constitution

Constitution de l’Association Étudiante de l’Université McGill (amendé le 10 novembre 2017).

La Constitution de l’AÉUM est un document qui établit tous les éléments fondamentaux de l’Association. Elle est également le règlement légal de l’AÉUM auprès du gouvernement du Québec pour ce qui est du statut de l’AÉUM en tant qu’organisme sans but lucratif. C’est la raison pour laquelle on renomme le « Règlement » qui n’a pas le même statut légal au niveau provincial).

La Constitution explique le rôle de l’AÉUM. Il y compris les services pour étudiant(e)s, la direction et la représentation des étudiant(e)s de premier cycle du campus du centre-ville de McGill ainsi que les informations de base des six postes de direction, les processus électoraux de base, et les divers processus disciplinaires. La Constitution ne peut être modifiée que par la suite au référendum.

Les règlements

Après la Constitution, les règlements de l’AÉUM sont au niveau de réglementation la plus élevée de l’AÉUM. La Constitution établit des principes de base qui réglemente le fonctionnement de l’Association et définit les principaux organes de gouvernance établis à l’AÉUM. Les principes généraux sont inclus dans la Constitution, tandis que les règlements créent des cadres pour leur mise en œuvre.

Les politiques et les plans de l’AÉUM peuvent être modifiés par le conseil ou une Assemblée générale.

Règlements Date de modification
Gouvernance (en anglais) 2 avril 2020
Groupes étudiants (en anglais) 14 mars 2019
Représentation et la mobilization (en anglais) 28 mars 2019
Finances (en anglais) 14 novembre 2019
Élections et les référendums (en anglais) 13 février 2020

Les politiques du conseil d’administration

Ceci est le livre contenant tous les politiques du conseil d’administration de l’AÉUM.

Politique Date d’adoption Date d’expiration
Politique sur les conflits d’intérêt (en anglais) 2 décembre 2019
1 mai 2023
Politique sur l’équité (en anglais) 2 avril 2020
1 janvier 2023
Politique sur la violence sexuelle et genrée (en anglais) 11 octobre 2018
1 mai 2023
Politique de ressources humaines (en anglais) 2 décembre 2019
1 janvier 2021

Le manuel des plans de l’AÉUM

Ceci est le livre contenant tous les les plans continus de l’AÉUM.

Plan Date d’adoption Date d’expiration
Plan sur les logements pour étudiants abordables (en anglais) 13 février 2020
1 mai 2023
Plan sur les clubs et les services en tant que priorité absolue de l’AÉUM (en anglais) 26 octobre 2016
20 octobre 2021
Plan de Francisation (en anglais) 30 janvier 2020
1 janvier 2023
Plan sur la santé mentale (en anglais) 30 janvier 2020
1 janvier 2023
Plan sur la durabilité (en anglais) 21 février 2019
1 mai 2023

Le livre de positions de l’AÉUM

Ceci est le livre contenant tous les positions officielles qui sont adoptées par l’AÉUM.

  • l’accessibilité
  • Les logements étudiants abordables
  • l’éducation
  • L’environnement et la durabilité de l’environnement
  • L’éthiques
  • L’équité et la durabilité sociale
  • La réalisation de la semaine de relâche d’automne
  • Les soins familiaux
  • La recherche
  • L’égalité des genres
  • L’équité de communautés autochtones
  • La violence sexuelle
  • La vie étudiante
  • Le bien-être